COTISATIONS 2016 A DIVERS ORGANISMES DANS LE DOMAINE DE L'ACTION INTERNATIONALE ET TRANSFRONTALIERE Assemblée : Commission Permanente Date : 04/11/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION RELATIVE AU PROJET INTERREG ASSISTANCE TECHNIQUE POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME INTERREG V A RHIN SUPERIEUR Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES - SUBVENTION A L'ASSOCIATION VEREIN REGIOKULTUR BASILIENSIS POUR L'ORGANISATION DE CONCERTS DE L'ENSEMBLE LES ELLES SYMPHONIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES - PROJET L'ILE AUX ENFANTS 2016 (PROGRAMME F712) Assemblée : Commission Permanente Date : 10/06/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POURSUITE DE LA TASK FORCE SUR L'IMPOSITION DES RETRAITES ALLEMANDES (PROGRAMME F812) Assemblée : Commission Permanente Date : 10/06/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COTISATION 2016 A L'INSTITUT REGIONAL DE COOPERATION DEVELOPPEMENT (IRCOD) - PROGRAMME F614 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/06/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES - PROJET JOURNEES DE L'ARCHITECTURE 2016 (PROGRAMME F712) Assemblée : Commission Permanente Date : 10/06/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COTISATION 2016 A LA MISSION OPERATIONNELLE TRANSFRONTALIERE (MOT) POUR UN MONTANT DE 6 000 EUROS Assemblée : Commission Permanente Date : 22/04/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INFOBEST PALMRAIN - SOLDE DE LA PARTICIPATION FINANCIERE DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN AU TITRE DE L'EXERCICE 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 22/04/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COOPÉRATION AVEC LE POWIAT DE WROCLAW (POLOGNE) : DÉPLACEMENT D'UNE DÉLÉGATION DÉPARTEMENTALE EN POLOGNE DU 16 AU 19 JUIN 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 22/04/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COOPERATION AVEC LE CERCLE DE YANFOLILA AU MALI - CONVENTION CADRE, CONVENTION OPÉRATIONNELLE ET CONVENTION DE FINANCEMENT 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 22/04/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU CENTRE D'INFORMATION SUR LES INSTITUTIONS EUROPÉENNES POUR 2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 24/03/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A UN PROJET TRANSFRONTALIER - L'EDITION DE LA BROCHURE DES HORAIRES 2016 DU GUIDE D'EXCURSIONS POUR L'EURODISTRICT REGION FREIBURG / CENTRE ET SUD ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 24/03/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VERSEMENT D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'EURODISTRICT TRINATIONAL DE BÂLE (ETB) POUR LA MISE EN PLACE D'UN FONDS DE MINI-PROJETS Assemblée : Commission Permanente Date : 24/03/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION GLOBALE DU FONDS SOCIAL EUROPEEN : POINT SUR LA MOBILISATION DES CREDITS D'ASSISTANCE TECHNIQUE POUR LA PERIODE 2013/2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 24/03/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE L'ACTION TRANSFRONTALIERE, EUROPEENNE ET INTERNATIONALE Assemblée : Conseil Departemental Date : 18/03/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRIBUTION 2016 AU BUREAU ALSACE DE BRUXELLES : ORGANISME D'INFORMATION ET DE CONSEIL EN MATIÈRE DE POLITIQUES EUROPÉENNES Assemblée : Commission Permanente Date : 22/01/2016 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION MODIFICATIVE A LA CONVENTION D'OCTROI DES FONDS FEDER POUR LA RESTRUCTURATION BBC DU COLLEGE BEL AIR DE MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 18/12/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RETRAIT DU CLUB D'AFFAIRES FRANCO-ALLEMAND DU RHIN SUPERIEUR-OBERRHEIN Assemblée : Commission Permanente Date : 18/12/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES - EXPOSITION "REGIONALE 16" Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COOPERATION AVEC LE POWIAT DE WROCLAW (POLOGNE) : ACCUEIL D'UNE DELEGATION POLONAISE DU 3 AU 7 DECEMBRE 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE PREFINANCEMENT RELATIVE AU PROJET DE " CENTRE DE COMPETENCES D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE APPUYE PAR UN GEOPORTAIL " DU 1ER JUILLET 2015 JUSQU'A LA SIGNATURE DE LA CONVENTION INTERREG V Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN À L'ASSOCIATION ENERGIES DE CITOYENS DE MULHOUSE POUR LE PROJET URBAN ENERGIES Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SIGNATURE DES CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION GRACIEUSE DES DONNEES DU SYSTEME D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE DE LA CONFERENCE DU RHIN SUPERIEUR Assemblée : Conseil Departemental Date : 16/10/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU PROJET TRANSFRONTALIER "LES JOURNEES DE L'ARCHITECTURE 2015" Assemblée : Commission Permanente Date : 03/07/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A DEUX PROJETS TRANSFRONTALIERS - L'APRES MIDI RECREATIVE "L'ILE AUX ENFANTS" ET LA 3ÈME FÊTE CITOYENNE TRANSFRONTALIERE. Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION CADRE 2015 RELATIVE À L'EURES TRANSFRONTALIER "OBERRHEIN - RHIN SUPÉRIEUR" Assemblée : Commission Permanente Date : 12/06/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION FINANCIÈRE DU DÉPARTEMENT AU PROJET "ASSISTANCE TECHNIQUE POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME INTERREG V RHIN SUPÉRIEUR" Assemblée : Commission Permanente Date : 22/05/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COTISATIONS 2015 A LA MISSION OPERATIONNELLE TRANSFRONTALIERE (MOT) POUR UN MONTANT DE 6 000 EUROS ET A L'INSTITUT CONFUCIUS ALSACE POUR UN MONTANT DE 1 000 EUROS Assemblée : Commission Permanente Date : 22/05/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INFOBEST PALMRAIN - SOLDE DE LA PARTICIPATION FINANCIERE DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN AU TITRE DE L'EXERCICE 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 22/05/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COTISATIONS 2015 A DIVERS ORGANISMES DANS LE DOMAINE DE L'ACTION INTERNATIONALE ET TRANSFRONTALIERE Assemblée : Commission Permanente Date : 24/04/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN À L'ÉDITION 2014/2015 DU CONCOURS "NOUS L'EUROPE" Assemblée : Commission Permanente Date : 13/03/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS RELATIVE AU SYSTEME D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE DU RHIN SUPERIEUR - SIGRS - 1ER JANVIER 2015 AU 30 JUIN 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/03/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTENARIAT AVEC LE CENTRE D'INFORMATION SUR LES INSTITUTIONS EUROPÉENNES Assemblée : Commission Permanente Date : 13/03/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION DÉPARTEMENTALE À LA FETE DE LA MANGUE 2015 ORGANISÉE PAR L'ASSOCIATION "AGRICULTEURS FRANÇAIS ET DÉVELOPPEMENT INTERNATIONAL" DU HAUT-RHIN (AFDI68) LE DIMANCHE 26 AVRIL 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/03/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A DEUX PROJETS TRANSFRONTALIERS - L'ORGANISATION DE 6 CONCERTS DE CHANT CHORAL ET L'EDITION 2015 DU GUIDE D'EXCURSIONS POUR L'EURODISTRICT Assemblée : Commission Permanente Date : 13/03/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COOPERATION AVEC LE CERCLE DE YANFOLILA AU MALI - CONVENTION DE FINANCEMENT 2015 AVEC L'IRCOD Assemblée : Commission Permanente Date : 13/03/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2015 ACTION TRANSFRONTALIERE, EUROPEENNE ET INTERNATIONALE Assemblée : Conseil General Date : 19/02/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRIBUTION AU BUREAU ALSACE DE BRUXELLES : ORGANISME D'INFORMATION ET DE CONSEIL EN MATIÈRE DE POLITIQUES EUROPÉENNES Assemblée : Commission Permanente Date : 13/02/2015 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COOPERATION AVEC LE CERCLE DE YANFOLILA AU MALI - AVENANT N°3 A LA CONVENTION OPERATIONNELLE DE PARTENARIAT 2013 ET AVENANT N°3 A LA CONVENTION CADRE ANNUELLE 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 18/12/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FINANCEMENT DE L'EURODISTRICT TRINATIONAL DE BALE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT N° 1 A LA CONVENTION INTERIMAIRE DU PROJET IBA BASEL 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES - EXPOSITION "REGIONALE 15" Assemblée : Commission Permanente Date : 14/11/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTENARIAT ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LA COMMUNE DE KOMBISSIRI AU BURKINA FASO Assemblée : Commission Permanente Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A L'ASSOCIATION SOCIETE DES ACCORDEONISTES ACCORDINA 1936 POUR L'ACCUEIL D'UN GROUPE FOLKLORIQUE DU POWIAT DE WROCLAW (POLOGNE), PARTENAIRE DU CONSEIL GENERAL Assemblée : Commission Permanente Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COOPÉRATION AVEC LE POWIAT DE WROCLAW (POLOGNE) : ACCUEIL D'UNE DÉLEGATION POLONAISE DU 4 AU 8 DECEMBRE 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A DEUX PROJETS TRANSFRONTALIERS : "LES JOURNEES DE L'ARCHITECTURE 2014" ET L'EDITION DE LA PLAQUETTE DU 20ÈME ANNIVERSAIRE DU CERCLE FRANCO-ALLEMAND COLMAR CENTRE ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 12/09/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROJET DE RECHERCHE SUR LA MOBILITÉ TRANSFRONTALIÈRE DES JEUNES - CONVENTION AVEC L'UNIVERSITÉ DE STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 11/07/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SÉMINAIRE DE JEUNES EUROPÉENS ORGANISÉ PAR LA VILLE DE MULHOUSE DU 21 AU 24 OCTOBRE 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/07/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
INFOBEST PALMRAIN - SOLDE DE LA PARTICIPATION FINANCIERE DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN AU TITRE DE L'EXERCICE 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/07/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
STRATEGIE REGION METROPOLITAINE TRINATIONALE DU RHIN SUPERIEUR 2020 Assemblée : Conseil General Date : 25/06/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME F712 SOUTIEN A L'ORGANISATION DE LA 2ÈME FETE CITOYENNE TRANSFRONTALIERE ENTRE NEUF-BRISACH ET BREISACH AM RHEIN Assemblée : Commission Permanente Date : 13/06/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION EURODISTRICT TRINATIONAL DE BÂLE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/06/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME F712 SOUTIEN A DEUX PROJETS TRANSFRONTALIERS Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RECONDUCTION DU FINANCEMENT DE L'INFOBEST PALMRAIN POUR LA PERIODE 2014-2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS RELATIVE AU SYSTÈME D'INFORMATION GÉOGRAPHIQUE DU RHIN SUPÉRIEUR - SIGRS - 1ER JUILLET AU 31 DÉCEMBRE 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEMANDE DE FINANCEMENT POUR LA PROLONGATION DU PROJET GROUPE D'INTERVENTION SUR L'IMPOSITION DES RETRAITES ALLEMANDES Assemblée : Commission Permanente Date : 11/04/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES - SOUTIEN A L'EDITION 2014 DU "GUIDE D'EXCURSIONS POUR L'EURODISTRICT" Assemblée : Commission Permanente Date : 21/03/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COTISATIONS 2014 A DIVERS ORGANISMES DANS LE DOMAINE DE L'ACTION INTERNATIONALE, TRANSFRONTALIERE ET EUROPEENNE Assemblée : Commission Permanente Date : 21/03/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION TRANSITOIRE IBA BASEL 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 21/03/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2014ACTION TRANSFRONTALIERE, EUROPEENNE ET INTERNATIONALE Assemblée : Conseil General Date : 13/03/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTENARIAT AVEC LE CENTRE D'INFORMATION SUR LES INSTITUTIONS EUROPÉENNES Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRIBUTION AU BUREAU ALSACE DE BRUXELLES : ORGANISME D'INFORMATION ET DE CONSEIL EN MATIÈRE DE POLITIQUES EUROPÉENNES Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN À L'EDITION 2013/2014 DU CONCOURS "NOUS L'EUROPE" Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RECONDUCTION DU FINANCEMENT DE L'INFOBEST VOGELGRUN/BREISACH POUR LA PÉRIODE 2014-2017 Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COOPERATION AVEC LE CERCLE DE YANFOLILA AU MALI - AVENANT N°1 A LA CONVENTION OPERATIONNELLE DE PARTENARIAT 2013 ET AVENANT N°1 A LA CONVENTION CADRE ANNUELLE 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/12/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME F812 AVENANT A LA CONVENTION ASSISTANCE TECHNIQUE INTERREG IV Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME F812 PROJET DE COLPORTAGE DES SCIENCES TRANSFRONTALIER Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES - EXPOSITION REGIONALE 14 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RELIQUAT 2011 - 2012 DU FONDS COMMUN DE COOPERATION DE LA CONFERENCE DU RHIN SUPERIEUR Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU CONSEIL SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA REGIO Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MOBILISATION DES CREDITS D'ASSISTANCE TECHNIQUE DANS LE CADRE DE LA GESTION DE LA SUBVENTION GLOBALE DU FONDS SOCIAL EUROPEEN : CONSOMMATION DE LA TRANCHE 2012 ET DEMANDE POUR LA PERIODE 2013/2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COOPÉRATION AVEC LE POWIAT DE WROCLAW (POLOGNE) : ACCUEIL D'UNE DÉLEGATION POLONAISE DU 12 AU 16 DECEMBRE 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/10/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COOPERATION AVEC LE POWIAT DE WROCLAW (POLOGNE) : PROGRAMME DE TRAVAIL 2013-2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/10/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES - SOUTIEN AU PROJET LES JOURNEES DE L'ARCHITECTURE/DIE ARCHITEKTURTAGE 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/09/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION SUR LE DÉPLACEMENT D'UNE DÉLÉGATION DÉPARTEMENTALE EN POLOGNE DU 17 AU 21 JUIN 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/09/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COOPÉRATION AVEC LE POWIAT DE WROCLAW (POLOGNE) : ACCUEIL D'UNE DÉLÉGATION POLONAISE DU 11 AU 14 OCTOBRE 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/09/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEMANDE DE SUBVENTION DU CLUB DES ARTISTES D'ENSISHEIM EN VUE DE L'ACCUEIL D'UNE DELEGATION DU POWIAT DE WROCLAW (POLOGNE) DU 26 NOVEMBRE AU 2 DÉCEMBRE 2013 POUR LA REALISATION D'UNE EXPOSITION COMMUNE Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES - SOUTIEN DEPARTEMENTAL AU PROJET THEATRAL TRANSFRONTALIER ENTRE LES COMMUNES DE PFETTERHOUSE, BONFOL ET BEURNEVESIN - F712 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROJET TRANSFRONTALIER CENTRE DE DOCUMENTATION ET DE RESSOURCES TRANSFRONTALIER Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COOPÉRATION AVEC LE POWIAT DE WROCLAW (POLOGNE) DÉPLACEMENT D'UNE DÉLÉGATION DÉPARTEMENTALE EN POLOGNE DU 17 AU 21 JUIN 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT N°1 À LA CONVENTION RELATIVE AU PROJET INTERREG N°B17 "DONNER FORME À LA RÉGION METROPOLITAINE DU RHIN SUPÉRIEUR ! POUR UN DIALOGUE CITOYEN TRANSFRONTALIER ET ACTIF" Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COOPERATION DECENTRALISEE AVEC LE CERCLE DE YANFOLILA AU MALI Assemblée : Commission Permanente Date : 12/04/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COTISATIONS 2013 A DIVERS ORGANISMES DANS LE DOMAINE DE L'ACTION INTERNATIONALE, TRANSFRONTALIERE ET EUROPEENNE Assemblée : Commission Permanente Date : 12/04/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROJET TRANSFRONTALIER EURO JOB 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/04/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES - SOUTIEN AU PROJET THEATRAL BILINGUE "LE TRAITE" Assemblée : Commission Permanente Date : 12/04/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES - SOUTIEN A L'EDITION 2013 DU "GUIDE D'EXCURSIONS POUR L'EURODISTRICT" Assemblée : Commission Permanente Date : 12/04/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN À L'ASSOCIATION TAMBOUR BATTANT Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTENARIAT AVEC LE CENTRE D'INFORMATION SUR LES INSTITUTIONS EUROPÉENNES Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION DÉPARTEMENTALE À LA FETE DE LA MANGUE 2013 ORGANISÉE PAR L'ASSOCIATION "AGRICULTEURS FRANÇAIS ET DÉVELOPPEMENT INTERNATIONAL" DU HAUT-RHIN (AFDI68) LE DIMANCHE 14 AVRIL 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2013 : ACTION TRANSFRONTALIERE, EUROPEENNE ET INTERNATIONALE Assemblée : Conseil General Date : 05/12/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RETRAIT DE L'ASSOCIATION FRANÇAISE DU CONSEIL DES COMMUNES ET REGIONS D'EUROPE Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIÈRES PROJET REGIONALE 13 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A DEUX PROJETS TRANSFRONTALIERS Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU CONSEIL SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA REGIO Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION AU SECRÉTARIAT COMMUN ET AU FONDS COMMUN DE COOPÉRATION DANS LE CADRE DE LA CONFÉRENCE DU RHIN SUPÉRIEUR Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MOBILISATION DES CREDITS D'ASSISTANCE TECHNIQUE DANS LE CADRE DE LA GESTION DE LA SUBVENTION GLOBALE DU FONDS SOCIAL EUROPEEN 2010/2012 - CONSOMMATION DE LA TRANCHE 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACCUEIL D'UNE DÉLEGATION POLONAISE DU 6 AU 10 DECEMBRE 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MOBILISATION DES CRÉDITS D'ASSISTANCE TECHNIQUE DANS LE CADRE DE LA GESTION DE LA SUBVENTION GLOBALE DU FONDS SOCIAL EUROPÉEN 2010/2012 - MODIFICATION DE LA TRANCHE ANNUELLE 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DECLARATION D INTENTION PROJET 3LAND Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES SOUTIEN AU PROJET LES JOURNEES DE L'ARCHITECTURE DIE ARCHITEKTURTAGE 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COOPÉRATION AVEC LE POWIAT DE WROCLAW (POLOGNE) ACCUEIL DE JEUNES POLONAIS POUR UN SÉJOUR SUR LE THÈME DE L'ENVIRONNEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COOPERATION DECENTRALISEE AVEC LE CERCLE DE YANFOLILA AU MALI Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION INTERREG FONDS MICROPROJETS ETB Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES : SOUTIEN A DEUX PROJETS - PROGRAMME F712 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION ET SOUTIEN AU PROJET DE SEMINAIRE EUROPEEN DE JEUNES "4 JOURS POUR ECHANGER, DÉBATTRE ET PROPOSER", PORTÉ PAR LA VILLE DE MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT À LA CONVENTION DU PROJET INTERREG PHAENOVUM Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES : SOUTIEN A DEUX PROJETS - PROGRAMME F712 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin